jeudi 17 mars 2022

Bassenge. Conseil communal du 24 mars 2022 - Ordre du jour

 La prochaine séance du Conseil communal se tiendra en salle Notre Dame des anciens chapeliers de la Vallée du Geer, Rue de la Vallée 17 à 4690 Bassenge le 24 mars 2022 à 20h00.

A 19h15, Monsieur le Chef de Corps de la zone de police présentera aux membres du Conseil communal les actions menées par la zone de police sur le territoire de la Commune de Bassenge.

Ordre du jour :

1. Lieu de la réunion du Conseil communal - Confirmation.

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2022.

3. CPAS - Conseil de l'action sociale - Démission de Madame Fabienne Hossay.

4. CPAS - Vérification des pouvoirs et élection de plein d'un Conseiller de l'Action sociale en remplacement de Madame Fabienne Hossay.

5. Information institutionnelle - Rapport de rémunération - Exercice 2021.

6. PIC - Egouttage et amélioration de la voirie de la rue d'Once et de la place Louis Piron, à Roclenge - Approbation des conditions, du mode de passation, de l'avis de marché, du cahier spécial des charges, des plans et du métré estimatif.

7. Compte - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Boirs - Exercice 2021 - Réformation.

8. Compte - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Wonck - Exercice 2021 - Réformation.

9. Compte - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre de Bassenge - Exercice 2021 - Approbation.

10. Compte - Fabrique d’Eglise Saint-Remy de Roclenge - Exercice 2021 - Réformation.

11. Redevance sur la demande et la délivrance de documents administratifs - Exercice 2022-2025.

12. Règlement prime communale pour l'acquisition d'un fût de compostage - Exercices 2022 à 2025.

13. Plan Communal de Mobilité (PCM) - 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation en vue de la désignation d'un auteur de projet chargé de l'élaboration du Plan communal de mobilité de Bassenge.

14. SPW - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion.

15. Finances communales - Budget de l'exercice 2022 - Réformation par les autorités de tutelle.

16. PCS - Rapport d'activités et financier 2021 - Modification du plan 2022.

17. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein de la commune de Bassenge - Rapport 2020/2021.

18. Démarche zéro déchet 2021-2023 - Approbation du plan d'actions Commune Zéro Déchet.

19. Ressourcerie du Pays de Liège - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 28 mars 2022.

20. Ordonnance de police de Madame la Bourgmestre du 7 février 2022 - Fermeture temporaire à la circulation de le rue Haute Voie le 11 février 2022 - Ratification.

21. Ordonnance de police de Madame la Bourgmestre du 16 février 2022 - Ratification.

22. Ordonnance de police de Madame la Bourgmestre du 18 février 2022 fermant temporairement la circulation Thier Gros Jacques du 18 au 22 février 2022 - Ratification.

23. Ordonnance de police de Madame la Bourgmestre du 10 mars 2022 - Interdiction de circulation et de stationnement Place Louis Piron du 12 au 15 mai 2022 - Ratification.

24. Réfugiés ukrainiens - Information.

25. FEDASIL - Information.

Par le Collège :

Valérie Hiance                                           Joël Tobias

Présidente                                                 Directeur général

(Source Facebook - Commune de Bassenge)

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