Bassenge. Séance du Conseil communal du 17/06/2021 - Ordre du jour

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 17 juin 2021 à 20h00, en la salle "Yalla", rue Nouwen, 12 à 4690 Bassenge.

Séance publique - Ordre du jour :

1- Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mai 2021.

2- Démission de Madame Seronvalle du Conseil de l'Action sociale - prise d'acte.

3- Désignation de Madame Ghisse en qualité de Conseillère de l'action sociale - prise d'acte et vérification des pouvoirs.

4- Cadre du personnel - Approbation de la tutelle - Communication.

5- Statut administratif des grades légaux - Approbation de la tutelle - Communication.

6- Statut pécuniaire des grades légaux - Approbation de la tutelle - Communication.

7- Renouvellement du Conseil cynégétique - Candidature de la Commune de Bassenge.

8- Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la Crise Covid 19.

9- Travaux de curage effectués en urgence - Prise d'acte.

10- Finances communales - Subvention en urgence octroyée par le Collège communal à la Bibliothèque Saint Victor- Prise d'acte.

11- Finances communales - Modification budgétaire des services ordinaire et extraordinaire n°1 - Exercice 2021 - Approbation.

12- PIC - Egouttage de la rue d'Once et de la Place Louis Piron, à Roclenge - Cahier spécial des charges.

13- PIC - Egouttage et amélioration de la rue d' Hallembaye, à Wonck - Cahier spécial des charges.

14- PIC - Réfection de diverses voiries - Cahier spécial des charges.

15- Règlement communal de soutien au monde associatif - folklorique - culturel.

16- Règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la plantation de haies vives, de taillis linéaires, d'un verger et d'alignement d'arbres et pour l'entretien des arbres têtards.

17- Règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour l'acquisition d'un vélo, d'un vélo à assistance électrique (VAE) ou d'une borne de recharge pour véhicule électrique privé.

18- Finances communales - Octroi de chèques sport pour les jeunes.

19- Finances communales - Octroi de prime communale à l'achat de langes lavables et réutilisables.

20- Ordonnance de police interdisant la vente, l'offre en vente, la cession, à même titre gratuit, d'unité de capsule de protoxyde d'azote (appelé également oxyde nitreux ou hémioxyde d'azote).

21- Demande de permis d'urbanisme groupé pour un bien sis Rue du Couvent 4690 Eben-Emael ; cadastré division 6, section D n°1 C, et ayant pour objet la construction de 6 habitations et d'une voirie - Ouverture de voirie communale.

22- SPI - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2021 -Approbation.

23- RESA - Assemblée générale du 1 juillet 2021 -Approbation.

24- ISoSL - Assemblée générale du 30 juin 2021 -Approbation.

25- Holding Communal SA - en liquidation - Assemblée générale du 30 juin2021 - Approbation.

26- ENODIA - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 29 juin 2021 - Approbation.

27- CHR de la Citadelle - Assemblée générale du 25 juin 2021 -Approbation.

Séance à huis-Clos

Par le Collège :

Valérie Hiance                                           Denis Rodès

Présidente                                                 Directeur Général f.f.

(Source Facebook)