Politique - Bassenge. Séance du Conseil communal du 28/01/2021 - Ordre du jour

 

 Le blog régional

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 28 janvier 2021 à 20h00, en la salle "YALLA", rue Nouwen, 12 à 4690 Bassenge.

Séance publique - Ordre du jour :

1- Lieux des réunions des Conseils communaux des 28 janvier, 18 février et 18 mars 2021.

2- Approbation du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2020.

3- Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020.

4- Déchéance des mandats et des mandats dérivés d'un membre du Conseil communal - Prise d'acte.

5- Installation d'un nouveau membre au Conseil communal.

6- ENODIA - Remplacement d'un représentant communal.

7- NEOMANSIO - Remplacement d'un représentant communal.

8- Commission communale de l'environnement - Remplacement d'un membre effectif.

9- SPI - Remplacement d'un représentant communal.

10- CLDR - Démission du groupe politique PS du quart communal.

11- CLDR - Remplacement d'un suppléant au quart communal.

12- Règlement communal relatif à l'octroi de primes pour la stérilisation des chats domestiques.

13- Finances communales - Subsides octroyés - Exercice 2019.

14- Finances communales - Situation de caisse - Exercice 2020 - Quatrième trimestre.

15- Finances communales - Taxe sur la collecte et sur le traitement des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et pour ceux qui en font la demande, des déchets ménager assimilés sur le territoire de la Commune - Approbation de la tutelle - Communication.

16- Finances communales - Modification budgétaire n°2 - Exercice 2020 - Réformation par la Tutelle - Communication.

17- Finances communales - Redevance sur la délivrance aux conseillers communaux de copies des actes et pièces relatives à l'administration - Approbation de la tutelle - Communication.

18- Ordonnance de police interdisant le stationnement rue Cherra (partie) à partir du 19 janvier 2021 - Ratification.

19- Ordonnance de police du Collège communal du 29 décembre 2020 interdisant le stationnement rue Haute à hauteur des numéros 14 à 22 les 5 et 8 janvier 2021 de 8h00 à 13h00 en vue de la réalisation de travaux et de l'emploi d'un camion grue - Ratification.

Par le Collège :

Valérie Hiance                                 Joël Tobias

Présidente                                       Secrétaire

(Source page Facebook commune de Bassenge)