Lors du prochain conseil communal qui se tiendra ce jeudi 23 septembre 2021, les membres devront acter la démission de Julien Bruninx, Echevin des travaux, et du Conseiller communal Philippe Delincé - Tous deux élus "Bassenge Demain".
Voici l'ordre du jour de ce Conseil communal :
Séance du Conseil communal du 23/09/2021 - Ordre du jour
La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 23 septembre 2021 à 20h00, en la salle Notre Dame des Anciens Chapeliers de la Vallée du Geer, rue de la Vallée 17 à 4690 Bassenge.
A 19h30, se tiendra la séance commune du Conseil communal et du Conseil de l'action sociale, qui abordera le rapport sur les synergies entre la Commune et le CPAS ainsi que la mise à jour du plan d'urgence.
Séance publique du Conseil communal - Ordre du jour :
1. Lieux des réunions du Conseil communal - Ratification.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2021.
3. Démission de Monsieur Delincé Philippe - Prise d'acte.
4. Démission de Monsieur l'Échevin Julien Bruninx de ses mandats originaires et dérivés - Prise d'Acte.
5. Démission de Madame Katty Demoulin en qualité de Conseillère de l'Action sociale - Prise d'acte.
6. Vérification des Pouvoirs et installation de Madame Katty Demoulin en qualité de Conseillère communale.
7. Conseil de l'Action sociale - Élection de plein droit d'un Conseiller de l'Action sociale en remplacement de Madame Katty Demoulin.
8. Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire communal.
9. PAEDC - Candidature POLLEC 2021.
10. SPI - Désignation d'un délégué communal en remplacement de Monsieur Delincé.
11. NEOMANSIO - Désignation d'un délégué communal en remplacement de Monsieur Delincé.
12. ENODIA - Désignation d'un délégué communal en remplacement de Monsieur Delincé.
13. Commission communale de l'Environnement - Désignation d'un représentant communal en remplacement de Monsieur Delincé.
14. CLDR - Désignation d'un membre effectif du quart communal en remplacement de Monsieur Delincé.
15. Composition de la CLDR.
16. Motion appelant le Gouvernement régional à introduire un système de consigne sur les emballages de boisson en plastique et en métal.
17. Verdissement de la flotte - Déclassement d'un véhicule communal et mise au rebut.
18. Approbation par l'autorité de Tutelle de la décision du Conseil communal du 20 mai 2021 relative aux clauses de mise en conformité des règlements-taxes.
19. Approbation par l'autorité de tutelle du compte communal 2020.
20. Approbation par l'autorité de tutelle de la Modification budgétaire n°1 - Exercices 2021.
21. Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Georges d'Eben - Exercice 2022 - Réformation.
22. Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Wonck- Exercice 2022 - Réformation.
23. Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre de Bassenge - Exercice 2022 - Réformation.
24. Budget - Fabrique d'Eglise Notre Dame d'Emael - Exercice 2022 - Réformation.
25. Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Remy de Roclenge-sur-Geer - Exercice 2022 - Réformation.
26. Budget - Fabrique d'Eglise Saint-Victor de Glons - Exercice 2022 - Réformation.
27. Modification budgétaire n°1 - Fabrique d'église Notre Dame d'Emael - Exercice 2021 - Approbation.
28. Finances communales - situation de caisse du 1 janvier 2021 au 30 juin 2021.
29. Facture de l'Aide aux Familles - Prise de responsabilité.
30. Musée d'Eben - Rapport d'activité et bilan comptable 2020.
31. Asbl Bibliothèque Saint Victor - Rapport annuel.
32. Commission Sport et Jeunesse - Modification du Règlement d'ordre Intérieur.
33. Extension de la carrière du Romont - courrier du SPW - Projet d'emprise sur le domaine public - Communication.
34. Règlement taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique - Exercices 2021 à 2025.
35. IMIO -Assemblée générale extraordinaire le 28 septembre 2021 à 17h00.
36. Ordonnance de police de Madame la Bourgmestre du 24 juin 2021 - Interdiction de stationnement rue des Martyrs, du numéro 8 à 12 - Ratification.
37. Ordonnance de Police de Madame la Bourgmestre du 28 juin 2021 - Fermeture du giratoire de la RN618 et fermeture des accès et sorties de l'autoroute de Boirs vers Liège - Ratification.
38. Ordonnance de police de Madame la Bourgmestre du 5 juillet 2021 - Interdiction de stationnement rue du Brouck 15 et 16 à Boirs afin de procéder au rognage de souches - Ratification.
39. Ordonnance de police de Monsieur le Bourgmestre f.f. du 16 août 2021 - Mesures de circulations le 22 août 2021 à l'occasion de l'American Burner Festival - Ratification.
40. Ordonnance de police de Monsieur le Bourgmestre f.f. du 18 août 2021 - Interdiction de stationnement rue du Frêne et une partie de la rue d'Once, du 18 au 22 août 2022 - Ratification.
41. Ordonnance de police de Madame la Bourgmestre du 31 août 2021- fermeture d'une partie de la rue de l'ile à partir du 1 septembre 2021 - Ratification
42. Ordonnance de police de Madame la Bourgmestre du 3 septembre 2021- Modification du sens de circulation des rues du Pierreux et Large Voie les 24 et 25 septembre 2021- Ratification.
43. Ordonnance de police de Madame la Bourgmestre du 13 septembre 2021 relative à l'interdiction de stationnement rue de l'Eglise les 17, 18 et 19 septembre 2021.
Séance à huis-clos.
(Source Facebook Commune de Bassenge )
